Conseil Municipal

  • Le mardi 7 juillet 2026 à

Catégories : Conseil municipal

Votre prochain Conseil Municipal  🇫🇷
⏩ Conseil municipal Mardi 7 juillet 2026 à 19h00.  🇫🇷
Séance ouverte au public en Mairie
✅ Ordre du jour
  • Approbation du procès-verbal du 26 mai
  • Approbation du procès-verbal du 5 juin 2026

I-  ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • Renouvellement représentant à l’Assemblée Générale à INGÉ EAU
  • Rapport d’activité 2025 – DSP Marché Hebdomadaire

II – FINANCES

  • Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public passée avec la société « le village enfantin » pour l’installation d’une aire de jeux à l’été 2026
  • Projet d’effacement des réseaux« RD48- Rue de Brossard et Avenue de la Libération – Tranche 1
  • Information attribution d’une subvention attribuée aux Dominicaines dans le cadre de l’appel à projets« Culture Santé et Médico-social 2026 »

III – PERSONNEL

  • Mise à disposition partielle de service
  • Désignation du coordonnateur communal pour l’enquête de recensement de la population 2027
  • Recrutement Agents Recenseurs

IV- INFORMATIONS AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

V – QUESTIONS DIVERSES

Lieu

58 Rue Saint-Michel 14130 Pont-l'Évêque
Itinéraire